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Exclusion de la responsabilité

 

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Toute responsabilité de l’exploitant du site Web relative aux dommages de nature matérielle ou intellectuelle causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’usage d’informations inexactes et incomplètes est exclue, s’il est admis l’existence de faute intentionnelle ou lourde n’est pas prouvée. Toutes les offres sont sans engagement et non-contraignantes.

Nous nous réservons explicitement le droit de modifier, compléter ou effacer les pages du site ou l’intégralité de l’offre, ainsi que le droit d’en modifier temporairement ou définitivement la publication, sans communication préalable.

 

Liens et renvois

Concernant les renvois directs ou indirects par des liens vers des cibles se trouvant hors de la sphère de responsabilité de l’exploitant, ce dernier ne peut en répondre que s’il avait connaissance des contenus et qu’il lui était techniquement possible et lui incombait d’en empêcher l’usage en cas de contenus illicites.

Nous déclarons explicitement ici qu’au moment de l’établissement du lien, aucuns contenus illégaux n’étaient visibles sur les sites reliés. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus et la qualité d’auteur des sites/pages reliés.

N’est responsable des contenus et en particulier des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation de telles informations que la personne juridique qui propose ces pages et non celle qui renvoie par des liens vers les publications concernées. Ces limitations sont aussi valables pour les messages de tiers dans les livres d’hôte et le forum.

Nous n’utilisons des liens que pour donner à nos visiteurs la possibilité de trouver d’autres informations. La présence d’un lien ne signifie cependant pas que nous recommandons les pages de tiers correspondantes ou que nous nous en approprions les contenus.

 

Validité juridique de l’exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité fait partie intégrante de notre offre Internet dans laquelle est mentionnée. Au cas où des parties ou des formulations du texte venaient à ne pas, ne plus ou ne pas intégralement correspondre à la situation juridique courante, le reste du document n’en serait pas influencé dans son contenu et sa validité.